Disclaimer
Précisions juridiques
Offre sans engagement
En principe, aucune offre proposée sur le site internet ou dans les e-mails marketing de Swisscom (Suisse) SA (si après Swisscom) n´engage cette dernière vis-à-vis de l´internaute ou du lecteur des e-mails marketing. Si elle invite le public à prendre en considération une offre ou, exceptionnellement, lui soumet une offre ferme par le biais de son site ou d´e-mails marketing, Swisscom le formule clairement et sans équivoque. En cas de doute, l´internaute présume que l´offre de Swisscom n´est pas ferme.
Responsabilité
Swisscom décline toute responsabilité en relation avec les informations pouvant être consultées sur son site internet ou figurant dans ses e-mails marketing. Seules font exception les informations qui sont clairement signalées comme ayant Swisscom pour auteur ou qui proviennent manifestement de cette dernière. Swisscom n´exerce aucun contrôle sur les informations qui sont enregistrées notamment sur des serveurs externes, des serveurs accessibles au public, des serveurs d´information Usenet, des forums de discussion, des chat rooms etc. Les informations contenues sur le site de Swisscom peuvent être modifiées en tout temps. Swisscom ne peut en garantir ni l´exhaustivité ni l´actualité. L´utilisation qui en est faite relève de la responsabilité des internautes
Droit d´auteur
Il y a lieu de présumer que les informations pouvant être consultées sur le site de Swisscom ou figurant dans ses e-mails marketing sont protégées par la législation sur le droit d´auteur et que leur utilisation à des fins commerciales n´est autorisée qu´avec l´accord de l´auteur, moyennant rémunération.