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Modèle de dialogue

Modèle de dialogue sur les sites d’antennes

Afin d’optimiser l’aménagement de nouvelles installations de téléphonie mobile, nous avons élaboré le modèle de dialogue sur l’évaluation des sites. Il intègre les autorités communales dès les premières étapes de la planification de nouveaux sites d’antennes et leur permet ainsi d’influer sur le processus de planification. Le modèle de dialogue est soutenu par tous les opérateurs de téléphonie mobile, les différents cantons, villes et communes, la Conférence des directeurs des travaux publics, de l’aménagement du territoire et de l’environnement (DTAP) et par les associations.







Informations

  • Nous informons chaque année les communes sur l’avancement de la planification du réseau à long terme (circuits de recherche pour de nouveaux sites, travaux de transformation/agrandissement possibles pour les sites existants) et le plus tôt possible sur la planification à court terme.


Evaluation de sites

  • Sur les nouveaux sites à installer, nous définissons sur demande des communes les surfaces dans un rayon de 200 m où une bonne couverture radio serait possible en lieu et place du site prévu (cercle de recherche pour sites alternatifs).
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  • Les communes contrôlent, évaluent et définissent des sites alternatifs potentiels dans le cercle désigné, avec motifs à l’appui.
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  • Nous analysons la faisabilité technique et économique des sites alternatifs choisis par les communes.


Choix du site

  • Le choix du site intervient dans le cadre d’un accord mutuel entre les communes et nous.
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  • Si plusieurs sites de même valeur sont disponibles suite à l’évaluation, les communes peuvent sélectionner celui qui leur semble optimal.
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  • Si les communes désignent un «site optimal», nous renonçons au site prévu à l’origine et soumettons un permis de construire révisé en conséquence.


Délais et co-utilisation

  • Une fois la planification détaillée disponible, nous informons les communes par écrit sur le site prévu. A partir de ce moment-là, les communes ont six semaines pour déterminer des sites alternatifs.
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  • Nous nous engageons à utiliser des sites de concurrents dans la mesure où cela est techniquement pertinent et économiquement faisable.





Informations complémentaires pour les autorités et les communes

La plateforme d’information de l’association Forum Mobil fournit des renseignements détaillés sur l’extension du réseau, l’évaluation des sites d’antennes et les conditions-cadres juridiques, à l’attention des autorités communales et cantonales.