Le crypto-écosystème du point de vue de la réglementation sur le blanchiment d’argent

Le blanchiment d’argent 

Un code d’interprétation pour les banques dans le cadre de l’exécution de leurs obligations de diligence


La technologie Blockchain est considérée comme l’évolution la plus importante depuis la création d’Internet. On la croit capable de révolutionner nos marchés, écosystèmes et modes d’action. On retrouve également des voix euphoriques similaires concernant les crypto-monnaies, Bitcoin, Ether et autres. En effet, avec l’avènement des crypto-monnaies et les levées de fonds en cryptomonnaies (OIC), de nouvelles questions se posent, en matière juridique notamment, pour lesquelles nous ne disposons pas de jurisprudence pertinente ni de doctrine juridique cohérente.


Texte: Luciano Donati, Nicolas Kilchenmann et Dominik Witz , 20




La Suisse, et en particulier la Crypto Valley Association de Zoug, est internationalement considérée comme l’un des principaux sites de Blockchain. Au total, plus de 600 entreprises qui se sont installées sur le territoire, travaillent activement au développement de l’univers de la Blockchain. Au cours des deux dernières années, plus de 60 de ces entreprises ont été financées par une levée de fonds en cryptomonnaies. Tant en nombre qu’en volume de financement, la Suisse se positionne comme l’un des pionniers mondiaux.

Pour les acteurs de cette nouvelle industrie, il est essentiel que l’accès à l’infrastructure financière en Suisse soit garanti. À l’heure actuelle, une majorité de banques suisses émettent quelques réserves sur les services de crypto-monnaie, en particulier pour l’établissement de relations commerciales et l’acquisition d’actifs avec des sociétés (et des particuliers) du secteur de la cryptographie (ICO).

Le présent whitepaper aborde le sujet du crypto-écosystème et la lutte contre le blanchiment d’argent et établit un code d’interprétation des conditions générales applicables à l’échelle du pays en termes de blanchiment d’argent pour les relations commerciales et les transactions liées aux crypto-monnaies. Car bien que les crypto-monnaies ne soient pas considérées comme ayant cours légal en Suisse et ne soient pas acceptées en tant que telles, celles-ci assument d’importantes fonctions monétaires: elles peuvent en effet être utilisées comme moyen de paiement de biens immobiliers et services réels et librement échangées sur des crypto-bourses. Du point de vue du blanchiment d’argent, les crypto-monnaies pourraient être considérées comme un instrument ou un moyen de blanchiment d’argent ou de financement du terrorisme et, selon les cas, en raison des particularités de la technologie Blockchain sous-jacente et d’une réglementation internationale encore immature, peuvent présenter des risques plus importants en matière de blanchiment d’argent que les devises fiduciaires conventionnelles.

Compte tenu de cette situation initiale, des solutions seront proposées dans le présent whitepaper afin d’illustrer comment et par quels moyens une banque peut s’acquitter de ses obligations légales en matière de lutte contre le blanchiment d’argent dans les relations commerciales et les transactions liées aux crypto-monnaies. L’accent est mis sur de nouveaux instruments et formes de surveillance et d’analyse visant à analyser les transactions spécifiques à la Blockchain et éclairant en particulier les entrées et les sorties d’actifs. Cela permet de reconstituer rétrospectivement l’historique des transactions et de retrouver l’origine d’une pièce (Coin) ou d’un jeton (Token).

En conséquence, le whitepaper démontre que la mise en œuvre d’un dispositif efficace de lutte contre le blanchiment de capitaux pour les relations commerciales et les transactions directement ou indirectement liées aux crypto-monnaies peut être réalisé d’un point de vue réglementaire et technique/organisationnel. Une banque est alors en mesure de nouer des relations commerciales avec des entités physiques et morales liées aux crypto-monnaies et d’offrir une large gamme de services dans ce domaine.

Pour en savoir plus, téléchargez le whitepaper gratuitement.




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