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Droit d’auteur


Réflexion sur le droit d‘auteur

Pour accéder à une œuvre protégée, une autorisation est nécessaire. Ainsi, pour copier et téléverser de la musique, des films ou des photos sur un site Internet, il faut l'autorisation de leurs propriétaires. Il y a toutefois quelques exceptions:
 

Télécharger et téléverser

Le téléchargement et le streaming sont autorisés pour l’usage privé. En revanche, le téléversement est interdit. Seules les œuvres dont on détient les droits ou qui ne sont plus protégées peuvent être mises en ligne. De même les droits de la personnalité sont importants: en raison de l’atteinte à leur vie privée, des amis peuvent interdire la publication de vidéos ou de photos sur lesquelles ils apparaissent. Avant de téléverser des photos et des vidéos sur les réseaux sociaux, il faut donc obtenir l’accord des personnes concernées.
 

A l’école

Le droit d’auteur est valable à l’école, même s’il est appliqué de manière moins stricte. Ainsi, enseignants et élèves ont le droit d’utiliser en classe des œuvres protégées – achetées ou prêtées. Pendant les cours, ils peuvent lire ou étudier n’importe quelle histoire, chanter des chansons, regarder des films, écouter de la musique. L’enseignant peut mettre une œuvre à disposition sur l’intranet, à condition que seule la classe concernée y ait accès.
 

Matériel pédagogique

En dehors de la classe, l’enseignant doit acquérir les droits – par exemple s’il veut projeter un film récent. De même, les bibliothèques des écoles n’ont pas le droit de copier des DVD et des CD pour économiser l’achat d’exemplaires supplémentaires. Elles sont en revanche autorisées à enregistrer des émissions entières de radio et de télévision. Les élèves ont le droit diffuser de la musique ou présenter des pièces de théâtre dans le cadre de leur classe. Ils n'ont pas le droit de le faire à l'extérieur de l'école et dans le domaine public.
 

Les enseignants et les élèves détiennent aussi des droits d'auteur

Les enseignants et les élèves sont certes utilisateurs, mais aussi créateurs de leurs propres travaux – depuis les fiches de travail pour la classe jusqu’aux rédactions des élèves. Ils deviennent ainsi détenteurs de droits. L’enseignant doit donc obtenir l’accord des élèves pour publier leurs dessins sur le site Internet de l’école. Toutefois, les contrats de travail des enseignants ou les règlements intérieurs peuvent stipuler que les droits des travaux des enseignants et des élèves sont cédés à l’école.

Droit d’auteur en détail