Qu’il s’agisse de contrats de travail, de devis, de contrats de location, de commandes ou d’autorisations internes, de nombreux documents nécessitent une signature dans le quotidien professionnel. Les signatures manuelles prennent souvent beaucoup de temps, rompent le processus numérique et génèrent des coûts inutiles.
La bonne nouvelle? Tous ces documents peuvent également être signés numériquement, sans impression, courrier ou numérisation.
Quels sont les avantages d’une signature digitale avec Swisscom Sign?
- Réduire les coûts: moins de frais d’impression, de papier et d’envoi
- Moins d’émissions de CO₂: grâce aux processus sans papier
- Conclusion rapide des processus: signatures en quelques minutes au lieu de plusieurs jours
- Pas de rupture de continuité: processus numériques continus
- Indépendamment du lieu et de l’heure: signer à tout moment, sur votre ordinateur ou votre smartphone
Dans quels cas un clic suffit-il? Et dans quels cas faut-il une signature légale avec preuve d’identité?
Un usage ciblé des signatures électroniques permet de profiter de processus allégés et d’un cadre juridique clair.
Swisscom Sign permet aux entreprises de signer des documents de manière entièrement numérique et adaptée à la situation grâce à la signature électronique simple (SES), avancée (SEA) ou qualifiée (SEQ). Ces trois types de signatures ouvrent de nouvelles possibilités pour gérer les processus documentaires de manière efficace, conviviale et conforme à la loi, sans aucune rupture de continuité.
Trois niveaux de signature en fonction des exigences
| Type de signature | SES (simple) | SEA (avancé) | SEQ (qualifié) |
| Effet juridique | Documents sans règle légale de la forme écrite ou avec un faible risque de responsabilité | Signature à valeur probante élevée et authentification des signataires | Contrats soumis à une forme légale et équivalents à une signature manuscrite |
| Exemples d’applications | Autorisations internes, demandes de congés, confirmations simples | Contrats avec des partenaires commerciaux, devis, commandes | Contrats de travail, contrats de crédit, contrats de location |
| Identification | Swisscom Login (uniquement pour les personnes domiciliées en Suisse) ou e-mail et mot de passe | Numéro de téléphone suisse: vérification par SMS Tous les autres: contrôle avec pièce d’identité | Connexion et contrôle avec pièce d’identité |
Les entreprises choisissent ainsi précisément la forme de signature qui convient à la valeur juridique ou au besoin de protection du document. Cela est gage d’efficacité, sans compromis sur la sécurité ou la traçabilité.
Pour signer un contrat avec Swisscom Sign, téléchargez le document au format PDF sur la plateforme, créez votre signature et ajoutez-la. Confirmez ensuite la signature simplement sur votre smartphone. Par la suite, le contrat signé sera immédiatement disponible au téléchargement, quelle que soit la norme de signature que vous utilisez.
Comment fonctionne l’inscription sur Swisscom Sign?
Pour accéder à Swisscom Sign, vous pouvez soit utiliser un Swisscom Login existant, soit créer un nouveau compte avec adresse e-mail et mot de passe.
- Cet accès permet de signer des documents directement avec la SES (signature simple).
- Pour la SEA (signature avancée), un numéro de téléphone portable est également nécessaire.
- Pour la SEQ (signature qualifiée), une vérification d’identité unique reste nécessaire, comme auparavant.
Comment les personnes externes peuvent-elles apposer une signature électronique sur un document?
L’un des points forts de Swisscom Sign est le «Guest Signing». Il permet également à des personnes externes – comme de nouveaux collaborateurs, clients ou partenaires – d’apposer une signature électronique sans devoir s’inscrire. Comme auparavant, la SEQ n’est possible qu’avec un contrôle d’identité préalable.
Pour inviter quelqu’un, téléchargez votre document sur la plateforme et ajoutez une nouvelle signature en saisissant le prénom, le nom et l’adresse e-mail de la personne. Cette dernière recevra alors une invitation par e-mail et pourra signer directement, sans inscription en cas d’une SES ou SEA.
Important:
- En cas de SEA selon le droit suisse (SCSE), une identification avec pièce d’identité n’est requise que si l’hôte utilise un numéro mobile étranger.
- En cas de SEA selon le droit européen (eIDAS), l’identification avec pièce d’identité est toujours requise, aussi bien pour la personne invitée que pour celle initiant le processus.
- Comme auparavant, un processus d’identification unique avec document d’identité est nécessaire pour la SEQ.
Avantage pour les entreprises: les processus impliquant des personnes externes sont nettement accélérés, tout en étant documentés et traités de manière traçable.
La signature électronique adaptée à chaque situation
Swisscom Sign aide les entreprises à rendre leurs processus de signature plus efficaces et plus flexibles. Les trois types de signature – SES, SEA et SEQ – peuvent être utilisés de manière ciblée, en fonction du risque et des exigences légales.
Avec des fonctions telles que le Guest Signing, l’identification SEQ conforme à la loi et une utilisation simple, Swisscom Sign propose une solution pratique pour les processus commerciaux numériques modernes.
Swisscom Sign: signature digitale – simple, flexible et adaptée au document
Avec Swisscom Sign, vous signez vos documents par voie électronique, qu’il s’agisse d’un formulaire interne ou d’un contrat juridiquement contraignant.
Selon la situation, vous pouvez choisir entre signature électronique simple (SES), avancée (SEA) ou qualifiée (SEQ) et les modèles adaptés: Starter, Basic, Plus, Premium, Enterprise ou Sign4Dev (API pour les fournisseurs de logiciels). Vous gagnez ainsi du temps et numérisez vos processus de bout en bout, avec une validité juridique totale là où l’exige la loi.
